La Commission des Affaires du GOUV au Brésil présente le rapport final pour la publication du décret unifié qui vise à créer le GOUV et ses institutions.

PRINCIPES FONDAMENTAUX

1er. GOUV repose sur ses principes de base qui sont :

I. Citoyenneté ;

II. Vie;

III. La dignité humaine;

IV. Pluralisme et diversité ;

V. Autonomie et liberté.

2ème. GOUV a les langues officielles suivantes :

I. Français;

II. Anglais;

III. Portugais;

IV. Roumain ;

V. Espagnol.

3ème. Chaque citoyen a le droit d'avoir ses documents, d'être servi, de travailler et de profiter des services et des projets du GOUV dans n'importe quelle langue officielle.

ORGANISATION ADMINISTRATIVE

4ème. GOUV est chargé de gérer, de coordonner et de contrôler les activités des institutions et entreprises associées. Officiellement appelé GOUV, il est présidé par la Direction Générale de GOUV et ses Secrétariats. Les établissements sont nommés :

I. Conseil de Développement Social (CDS) - Le CDS est le service chargé du contact avec le grand public. Il est chargé de maintenir l'ordre et de développer des projets destinés au secteur social. Il est également chargé de l’enregistrement des données des citoyens et clients de GOUV. Le CDS est constitué de sociétés sous contrat et géré par son conseil d'administration.

II. Council on Foreign Relations (CFR) - Il s'agit d'une organisation dédiée à fournir des analyses et des recommandations sur la politique étrangère et les affaires internationales. La mission principale du CFR est de promouvoir une meilleure compréhension du monde et des défis de politique étrangère auxquels le GOUV est confronté. Il remplit cette mission de plusieurs manières.

Le CFR est composé de représentants des pays dans les zones où le GOUV a ou est intéressé à créer des projets sociaux. Et ce sont eux qui analysent les propositions du CDS. Les postes et postes vacants sont initialement marqués :

I. Brésil – 2 représentants ;

II. Roumanie - 1 représentant ;

III. Venezuela – 1 représentant ;

IV. Afghanistan - 1 représentant ;

V. Ukraine - 1 représentant.

Un siège au Conseil est occupé par un membre du GOUV et ne peut pas être voté directement, mais est nommé par le GOUV. Il est chargé d'assurer la médiation du pouvoir dans les situations de conflit d'intérêts.

III. Institut pour le développement de la recherche et des études scientifiques (IDRSS) - C'est l'institution responsable du développement des domaines et intérêts éducatifs du GOUV. Elle est composée de la Présidence Générale de l'IDRSS ; Et la Maison des Relations Publiques.

IV. GOUV Intelligence Department (GID) - Responsable de la technologie et du système de protection des données du GOUV et de ses institutions. En outre, il s'occupe des enquêtes demandées par les institutions ainsi que de la collecte des données sensibles et de leur protection.

V. CONSULACEMI - Département de Conseil, Conseil et Processus de Migration. CONSULACEMI propose des conseils, des conseils et une assistance dans les processus de migration. Il s’adresse au secteur international et national. Développe des projets dans plusieurs pays. Le service est effectué de manière professionnelle et vise à contribuer au bien-être des personnes à travers le monde.

5ème. GOUV travaillera sur la base de :

Décrets officiels émis par le Directeur Général du GOUV ;

Amendements présentés par la Représentation du Conseil ;

Notes commerciales officielles.

I. Arrêtés officiels du Directeur Général du GOUV - Ils sont pris par la représentation supérieure du GOUV, formée par la Direction Générale et ses secrétariats. Ce sont des décrets officiels et doivent être suivis à partir de la date obligatoire stipulée par toutes les institutions ou entreprises liées.

II. Amendements proposés par la Représentation du Conseil - Ils sont produits par le CDS en fonction des besoins des projets sociaux du GOUV et sont examinés par le CFR. Son approbation passe par la Direction Générale du GOUV et retourne au CFR pour corrections. Il convient de noter que le CFR a le pouvoir d'opposer son veto aux propositions présentées par le CDS si la majorité des hauts représentants votent ainsi.

III. Notes commerciales officielles - Il s'agit de notes émises par des sociétés liées qui cherchent à présenter leurs besoins et intérêts à GOUV Management, qu'ils soient sociaux ou économiques. En cas de notes de désaccord avec les actions entreprises, la note est transmise au CFR pour évaluation puis renvoyée à la Direction Générale du GOUV pour approbation.

6ème. Les mesures officielles prises par le GOUV seront officiellement publiées au Journal officiel du GOUV, qui sera publié mensuellement.

CITOYENNETÉ DU GOUV ET DROITS FONDAMENTAUX

7ème. Tous sont égaux, sans distinction d'aucune sorte, garantissant aux citoyens et clients de GOUV liés à la même organisation et entreprises l'inviolabilité du droit à la vie, à la liberté, à l'égalité, à la sécurité et le droit à un service de qualité et humanitaire.

8ème. Toute personne a droit à la fourniture des services et services sociaux du GOUV, quelle que soit sa croyance religieuse, quelle qu'elle soit.

9ème. Les droits des citoyens du GOUV sont le droit à la représentation dans leurs décisions et le droit unique aux services sociaux gratuits offerts par leurs institutions.

10ème. C'est le devoir et l'obligation du GOUV de présenter une garantie de contribution à la promotion de l'éducation, de la santé et de la liberté de ses citoyens.

11ème. Les citoyens du GOUV sont :

I. Ces enfants de citoyens. Cette affiliation doit être officiellement reconnue par l'État de droit ;

II. Maris et femmes officialisés par la loi avant l'État de droit ;

III. Celui qui a payé sa cotisation annuelle ou le prix du maintien de sa citoyenneté ;

IV. Toute personne qui fournit un service volontaire au GOUV, pour la période pendant laquelle elle fournit le service concerné, peut demander la citoyenneté effective du GOUV ;

V. Les citoyens du GOUV sont privés du droit de participer aux services des Conseils et des Institutions ;

12ème. La perte de la citoyenneté GOUV survient lorsque :

I. La citoyenneté temporaire n'est pas rémunérée ;

II. La citoyenneté des volontaires à durée déterminée a pris fin ;

III. Lorsqu'elle est émise par décret officiel ou amendement du Conseil, perte de la citoyenneté ;

IV. Lorsqu'un citoyen commet un crime dans n'importe quel État de droit et entraîne une condamnation définitive ;

ÉLECTIONS AU CONSEIL DES RELATIONS EXTÉRIEURES

13ème. Le poste de Haut Représentant du GOUV dans les pays où il existe un intérêt social ou la création de projets sociaux n'est accessible qu'aux citoyens du GOUV.

14ème. Les élections ont lieu une fois par an.

15ème. Les dates sont définies par la Représentation GOUV. S'il n'y a pas de concurrents pour les postes vacants, la Direction générale du GOUV nommera une personne responsable des affaires du GOUV dans le pays concerné.

16ème. Le poste de Haut Représentant du GOUV dans un pays ne nécessite pas nécessairement la citoyenneté de l'État de droit concerné, mais il requiert, par obligation, la maîtrise de la langue officielle du pays, ou au moins d'une si le pays concerné en a plus d'une. .

17ème. Chaque citoyen peut voter directement sur les plateformes GOUV ou directement à la Représentation Officielle de GOUV dans le pays de résidence.

FISCALITÉ ET ORIENTATION BUDGÉTAIRE

18ème. Les citoyens du GOUV sont exonérés des impôts prélevés par le GOUV ;

19ème. Ils ne sont pas tenus de payer des redevances, pour l'exercice des pouvoirs de sécurité ou pour l'utilisation, réelle ou potentielle, de services publics spécifiques et divisibles, fournis aux citoyens ou mis à leur disposition ;

20ème. Le paiement du montant annuel, si défini ainsi, de la citoyenneté GOUV est requis, qui vise à contribuer aux améliorations résultant des projets.

Brésil, 1er janvier 2021.